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Sébastien Cazenove

Député des Pyrénées Orientales

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Scrutin PLFSS2019Mardi 30 octobre, l'Assemblée a adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2019. 335 députés ont voté pour, 190 ont voté contre. Ce projet de loi s'inscrit dans une politique de redressement des comptes sociaux en confirmant l'objectif de retour à l'équilibre des comptes de la Sécu pour 2019, et de l'apurement de la dette sociale avant 2024. Ce PLFSS a pour objectif de libérer l'activité économique, de protéger les plus vulnérables, et d'investir pour transformer notre système de santé, comme annoncé dans la présentation du plan "Ma Santé 2022".

Mercredi 31 octobre, la Commission Affaires Économiques était consultée pour avis sur les crédits des missions Recherche et Écologie.  Dans le cadre du programme de l’Économie Sociale et Solidaire, Sébastien CAZENOVE a interrogé le rapporteur, Yves BLEIN (LREM), sur les possibilités de promotion du dispositif des Coopératives d’Activités et d’Emplois, ces nouvelles formes d’entreprises partagées qui rassemblant des entrepreneurs salariés associés de secteurs d’activités très divers et qui mériteraient davantage de notoriété.

Commission affaires economiques 181031Le même jour, la Commission Affaires Économiques s’est réunie pour avis sur les crédits accordés aux programmes dédiés au tourisme rattachés à la mission des actions extérieures de l’État. Dans un contexte d’effort budgétaire, Sébastien CAZENOVE a souligné la solidité de l’enveloppe dédiée au programme avec une augmentation des autorisations d’engagement sur l’action relative au tourisme, activité économique de premier plan pour notre pays et notre territoire. Aussi, en tant que représentant du groupe majoritaire, le député s’est exprimé favorablement à l’adoption des crédits de la mission.

Enfin, sur le volet de l’industrie, le député a ensuite interrogé la rapporteure Bénédicte TAURINE (FI) sur la fiscalité qui pèse sur la production en France… et attend toujours la réponse…

Dans l’après-midi, le groupe d’étude Urbanisme à l’Assemblée Nationale, dont Sébastien CAZENOVE partage la présidence avec Serge LETCHIMY (PS), s’est réuni sur le thème du métier d’urbaniste. Cette réunion fut l’occasion d’auditionner l’Office Professionnel de Qualification des Urbanistes, la Société française des Urbanistes, le Conseil français des urbanistes, l’association Urbaniste des territoires ainsi que l’association pour la Promotion de l’Enseignement et de la Recherche en Aménagement et en Urbanisme.

CMJ ThuirDans l’hémicycle :

Mardi 23 octobre, le député a eu le plaisir d’accueillir à l’Assemblée le Conseil municipal des jeunes de la ville de Thuir. Aucune séance n’étant prévue dans l’hémicycle, les jeunes ont pu y passer un agréable moment pour une visite complète.

Depuis cette semaine, l'Assemblée examine, en séance publique, le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2019. Entre autres, ce projet de loi comprend notamment un effort pour le handicap par la mise en place d'une stratégie nationale de l'autisme, d’un véritable parcours des enfants handicapés de 0 à 6 ans financé par l'assurance-maladie ainsi qu’une augmentation de 40 euros en novembre 2019 pour les personnes bénéficiaires de l'allocation adulte handicapé (AAH).

premiere partie du PLF2019Mardi 23 octobre après-midi, l'Assemblée nationale a voté sur la première partie du projet de loi de finances 2019. 346 députés ont voté pour, 181 députés ont voté contre et 27 se sont abstenus.

Le même jour, dans le cadre de l’examen de la seconde partie du PLF 2019, la Commission Affaires Économiques a auditionné le nouveau Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, M. Didier GUILLAUME, ainsi que le rapporteur pour avis Jean-Baptiste MOREAU sur les crédits de la mission Agriculture, Alimentation, Forêt et Affaires rurales.

Mercredi 24 octobre, Sébastien CAZENOVE a participé à la présentation des rapports pour avis consacrés aux crédits des missions Investissements d’avenir et Cohésion des territoires sur les volets Logement et Politique de la ville.

Le soir, Sébastien CAZENOVE, membre du groupe de travail Fonction Publique à l’Assemblée Nationale, était reçu avec ses collègues à l’Hôtel des Ministres à Bercy par Oliver DUSSOPT, Secrétaire d'État à l’Action et aux Comptes publics pour un dîner de travail sur cette thématique. Le projet de loi sur la fonction publique devrait être présenté au 1er semestre 2019.

OrtaffaEn circonscription :

En réponse à l’invitation de Raymond PLA, maire d’Ortaffa, jeudi 25 octobre le député a participé en présence du Préfet Philippe CHOPIN à la pose de la première pierre de la future miellerie coopérative. Avec ce projet, la commune d’Ortaffa poursuit son engagement innovant et ambitieux, commencé avec la centrale agri solaire qui alimente 15000 habitants en électricité.

Vendredi 26 octobre, le député s’est rendu à Banyuls-sur-Mer afin d’échanger avec Jean-Michel SOLE sur les projets de la commune.

Dans l’après-midi Sébastien CAZENOVE a rencontré André CAPDEVILLE, Président de la FNAIM66 qui compte 130 agences dans le département, pour 13 métiers différents dans le domaine de l’immobilier. Co-Président du groupe urbanisme à l’Assemblée, le député a convenu de mettre en place des échanges réguliers avec les acteurs de l’immobiliers du département afin d’être au plus près de leurs problématiques dans son activité parlementaire.

Samedi 27 octobre, le député s’est rendu au Congrès des maires présidé par Guy ILARY.

colloque rugbyDans l’hémicycle :

Depuis lundi 15 octobre, l'Assemblée nationale examine, en séance publique, la 1ère partie du projet de loi de finances pour 2019 relative aux conditions générales de l’équilibre financier du pays. Ce PLF entend investir dans les compétences pour lutter contre le chômage, renforcer la compétitivité des entreprises, soutenir et protéger les français tout en baissant les prélèvements obligatoires de plus de 6 Mds d’euros pour améliorer le pouvoir d’achat.

Le mercredi 17 octobre l’amicale des parlementaires du rugby a organisé un colloque intitulé : « Le rugby moderne : affrontement ou évitement ». Les débats se sont focalisés sur la santé des joueurs et notamment les troubles neurologiques chez les professionnels et les amateurs. Paul GOZE, président de la Ligue et Bernard LAPORTE, président de la Fédération Française de Rugby ont notamment expliqué les mesures mises en place pour protéger les joueurs dès le plus jeune âge.

naturalisation2En circonscription :

Vendredi 19 octobre, le député a participé à la cérémonie de naturalisation qui s’est déroulée à la sous-préfecture de Céret. Lors de cette cérémonie, 15 récipiendaires originaires de 11 nationalités différentes se sont vu remettre officiellement leur titre en présence des maires des communes dans lesquelles ils résident. Une classe du lycée Déodat de Séverac a joué et mis en scène avec brio et beaucoup d’émotion le témoignage de naturalisés illustres et anonymes qui ont choisi au cours de notre histoire de devenir français.

SerralongueEnsuite Sébastien Cazenove a rencontré Louis CASEILLES, Maire de Saint Laurent de Cerdans et son premier adjoint Jérôme THOMAS afin d’échanger sur les projets de la commune.

Présent dans le haut Vallespir, le député s’est ensuite rendu à Serralongue où il a rencontré Jean-Marie BOSCH le Maire et ses deux adjoints Jeannette JEANSON et Gérard PIRON. Cette commune de 250 habitants, gérée avec dynamisme, a su maintenir des services publics de proximité avec une agence postale et une école qui comprend une classe unique d’une dizaine d’élèves. Après une présentation de la commune, la discussion s’est portée sur des questions d’urbanisme en lien avec des projets de construction de nouveaux logements dans le village.

Vote PJL PACTEMardi 9 octobre, les députés ont adopté par scrutin public le projet de loi croissance et transformation des entreprises (PACTE) à 361 voix. Ce projet de loi, issu d’un processus de co-construction avec l’ensemble des acteurs, a pour objectif de donner aux entreprises les outils pour se transformer, grandir et créer des emplois dans un modèle replaçant l’entreprise au centre de la société.

Mercredi 10 octobre, en vertu de l’article 13 de la Constitution, la Commission Affaires Économiques a auditionné M. Bernard DOROSZCZUK, proposé à la fonction de président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN), le gendarme du nucléaire. Sébastien CAZENOVE a interrogé l’actuel directeur du Comité Français d’Accréditation (COFRAC) sur la sécurité des personnels et patients face à l’exposition aux rayons lors d’examens médicaux.

En circonscription :

Économie

Lundi 8 octobre, le député a reçu Anthony CIRAVOLO, président du Studio Cirtek localisé à Villeneuve de la Raho. Entreprise locale à forte ambition, l’objectif de ce studio de création artistique numérique est de transmettre aux jeunes générations les légendes culturelles et le patrimoine catalan en réalité augmentée via une mascotte « Frigoulette ». Différents supports culturels à destination des enfants et de leurs parents existent déjà.

decheterie Le BoulouTerritoires

Vendredi 12 octobre, Sébastien CAZENOVE a participé à l’inauguration de la nouvelle déchèterie du Boulou, en présence de nombreux élus et du président du Sydetom66. Cette déchèterie bénéficie d’un équipement à la pointe évolutif qui permet à la Communauté de Communes du Vallespir de s’inscrire dans le plan d’action gouvernemental sur les déchets et la feuille de route pour une économie circulaire (FREC) qui compte 50 mesures pour réduire de moitié les déchets mis en décharge et tendre vers 100% de plastique recyclé d’ici 2025.

Le député a ensuite rencontré Raymond LOPEZ maire de Saint-Genis des Fontaines et Nathalie REGOND sa première adjointe, l’occasion d’aborder les projets de la commune.

La 23ème Fête des vendanges de Banyuls-sur-Mer s’est déroulée du 9 au 14 octobre, cet évènement fort dans la vie des Banyulencs mobilise 17 associations de la ville qui apportent leur concours à son organisation, 7 000 visiteurs partagent, avec les vignerons et le village tout entier, ce grand moment de fête et de convivialité. Le député invité par le maire Jean-Michel SOLE s’y est rendu dimanche.Banyuls1

Vote egalimMardi 2 octobre 2018, l'Assemblée nationale a adopté, le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous. Ce dernier examen du texte en séance publique a permis d’aller plus loin sur le titre II du projet de loi avec notamment l’introduction d’une expérimentation des menus végétariens, l’interdiction d’utilisation des contenants en plastique dans la restauration collective d’ici 2025 ou encore l’inscription dans la loi de la création du fonds d’indemnisation des victimes de produits phytosanitaires avant le 1er janvier 2020.

Mercredi 3 octobre, la Commission Affaires Économiques a commencé l’examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances 2019. Chaque année, le projet de loi de finances (PLF) est présenté par le Gouvernement à l’automne sous la forme d’un document unique rassemblant l’ensemble des recettes et des dépenses de l’État pour l’année à venir. Le projet de loi de finances pour 2019 poursuit trois priorités : libérer l’économie et le travail, protéger les Français et investir dans l’avenir. 

Le même jour, Sébastien Cazenove a également participé à la Commission Affaires Sociales réunie pour l’étude de la proposition de loi visant à la consolidation du modèle français du don du sang. Parmi les dispositions adoptées en commission, figure celle d’abaisser l’âge du donneur à 17 ans en lien avec la directive européenne de 2004. Cette proposition sera examinée jeudi prochain dans l’hémicycle.

Cette semaine, l’Assemblée Nationale a fêté les 60 ans de notre Constitution française. Le 4 octobre 1958 en effet était promulguée la Constitution conçue par le Général De Gaulle qu’il nous faudra moderniser pour mieux la protéger.  En ce sens, la réforme des institutions sera examinée en début d’année prochaine.

En circonscription :

Fort Miradou CNECSécurité

Vendredi 5 octobre, au Fort Miradou, le député a rencontré le Lieutenant-Colonel Victor Le Bihan en charge du commandement du Centre National d’Entrainement Commando (CNEC) et le capitaine Dutry.

Le CNEC dont la devise est « En pointe toujours » comprend deux centres d’entrainement, le Fort Miradou à Collioure et le centre de Mont-Louis. Depuis 1964, les militaires s'entrainent dans ces deux centres complémentaires dans l’objectif de « tremper les chefs, aguerrir la troupe et durcir les forces ». Le CNEC accueille environ 3 000 stagiaires par an.

TFoire expo Thuirerritoires

Vendredi 5 octobre, Sébastien Cazenove a rencontré le maire de Port Vendres, Jean-Pierre Romero. Ce temps d’échange a permis de parler des projets d’aménagement de la commune.

Samedi 6 octobre le député s’est rendu à la remise des Prix Méditerranée de littérature 2018 à Perpignan, avant de participer à l’inauguration de la Foire Expo de Thuir organisée par l’Union des commerçants et Artisans qui a réuni pour sa 2ème édition une quarantaine d’exposants.

Mardi 25 septembre, Sébastien Cazenove a participé à l’audition du Secrétaire d’Etat Sébastien Lecornu dans le cadre du groupe d’étude Chasse et Territoires de l’Assemblée Nationale.

Scrutin PJL Lutte contre la fraudeMercredi 26 septembre 2018, l'Assemblée nationale a adopté, en première lecture, par 497 voix contre 36 (Parti communiste, France Insoumise) le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude dont les principales dispositions permettent de mieux détecter la fraude, de mieux l’appréhender et de mieux la sanctionner. Ce texte met ainsi fin au verrou de Bercy selon lequel sans plainte préalable du Ministre pour fraude fiscale auprès du parquet, le procureur de la République ne pouvait engager de poursuites pour fraudes.

En circonscription :

Économie

Sébastien Cazenove a participé le mardi 25 septembre au lancement du groupe BNI Céret, regroupant une centaine d’entrepreneurs du Vallespir désireux de développer leur activité et de dynamiser le territoire. Le député a salué l’initiative du groupe et a souhaité beaucoup de succès à l’ensemble des TPE et PME qu’il a rencontrées en indiquant que c’était pour redonner de l’oxygène aux entreprises que la majorité œuvrait afin de faciliter l’entreprenariat et accompagner ceux qui prennent des risques. C’est toute l’ambition du projet de loi pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) dont l’examen a commencé en séance publique dans l’après- midi.BNI1

Maire Arles sur TechTerritoires

Vendredi 28 septembre, Sébastien Cazenove a rencontré le maire d’Arles-sur-Tech René Bantoure également président de la communauté de communes du Haut Vallespir qui compte plus de 10 000 habitants. Ce temps d’échanges a permis d’aborder les projets et les difficultés rencontrés par les communes rurales de ce territoire transfrontalier.

En fin de journée, le député a participé à la réunion de lancement du Comité En Marche d’Argelès-sur-Mer, l’occasion de parler de la politique locale, nationale et européenne.

Dans l’hémicycle :

Faisant suite à l’élection de Richard FERRAND à la présidence de l’Assemblée Nationale, un nouveau président de groupe LREM a été élu le mardi 18 septembre. Gilles LEGENDRE, député de Paris, a emporté l’élection au second tour de ce scrutin interne.

Mercredi 19 septembre matin, la commission des affaires économiques a auditionné Stéphane RICHARD, président-directeur général d’Orange, un des principaux opérateurs de télécommunication en Europe et de services de télécommunications aux entreprises, afin d’échanger sur le déploiement de la fibre ainsi que sur la couverture numérique de nos territoires.

En circonscription :

Agriculture

Lundi 17 septembre le député a rencontré des représentants de la FDSEA et de la MSA du département ainsi que des agriculteurs du Vallespir dans les locaux de la sous-préfecture de Céret. Plusieurs sujets importants ont été abordés, l’accès au foncier agricole, l’irrigation des cultures dans le Vallespir qui ne dispose pas de retenues d’eau et pour finir la suppression l’exonération de charges sur les salaires des Travailleurs Occasionnels Demandeurs d’Emploi (TO-DE) dispositif important pour notre agriculture saisonnière.

Salaries Air Mer SoleilSanté/Social

Jeudi 20 septembre, Sébastien CAZENOVE a reçu une délégation de salariés du centre de rééducation de Collioure « Air Mer Soleil », accompagnés de Pascal MATHIEU délégué CGT Santé. Le mouvement de grève qui dure depuis 8 jours est dû à un refus de dialogue social de la direction concernant la dégradation des conditions de travail du personnel et donc de la qualité des soins prodigués.

Yves PorteixPolitique

Vendredi 21 septembre le député a rencontré le maire de Sorède, Yves PORTEIX, pour un temps d’échanges sur les dossiers de la commune et les futures échéances.

Sébastien CAZENOVE a clôturé la journée du 21 septembre en participant au comité LREM des Aspres afin d’échanger avec les marcheurs sur des sujets d’actualité nationale et locale dans la continuité de son engagement politique.comite des Aspres

Dans l’hémicycle :

Les travaux parlementaires ont repris en session extraordinaire le mercredi 12 septembre 2018. Après la séance des questions au Gouvernement, l'Assemblée Nationale a procédé à l'élection de son nouveau président. A l’issue d’un vote à la tribune par bulletin secret, Richard Ferrand, le président du groupe La Rem a été élu à la majorité absolue, au premier tour.

L'Assemblée examine, en nouvelle lecture, en séance publique, le projet de loi sur l'équilibre dans le secteur agricole et alimentaire. L’objectif du projet de loi est d’améliorer l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire, de renforcer la qualité sanitaire, environnementale et nutritionnelle des produits ainsi que de permettre à chacun d’accéder à une alimentation saine, sûre et durable.

En circonscription :

Inauguration de la STEP ThuirCohésion des territoires

Mardi 11 Septembre, le député a participé à l’inauguration de la station d’épuration intercommunale de Thuir en présence des élus et acteurs locaux et du préfet Philippe Chopin. Après une visite du site, lors de sa prise de parole, Sébastien Cazenove a rappelé l’importance du service à la population, notion qui doit être sans cesse travaillée, redéfinie, incarnée. La France est un pays dit « riche », de par sa puissance économique, mais aussi par la qualité de ses services publics et cette inauguration en est une preuve supplémentaire sur le territoire des Aspres. 

CollioureVendredi 14 septembre, Sébastien Cazenove a déjeuné avec Jacques Manya, maire de Collioure afin d’échanger sur les projets de la commune. Ce temps d’échange a également permis d’aborder des questions liées à la santé dans les territoires ruraux.

Viticulture

L’après-midi du vendredi 14 septembre a été consacré à la visite des sites du GICB (Groupement Interproducteurs Collioure Banyuls) en présence de son directeur Yves Reiner et de son président Laurent Barreda. La cave du Mas Ventous est importante dans le monde viticole catalan et primordiale sur la côte vermeille. C’est également un acteur économique important car elle emploie 220 salariés, et compte 800 coopérateurs ce qui représente plus de 70% du vignoble Collioure Banyuls.

Politique

Sébastien Cazenove a clôturé la journée du 14 septembre en participant au comité LREM des Albères afin d’échanger avec les marcheurs sur des sujets d’actualité nationale et locale. Le député ira à la rencontre des adhérents dans chaque comité de la quatrième circonscription, les vendredis soir de septembre et octobre.

ComiteLREM Alberes