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Sébastien Cazenove

Député des Pyrénées Orientales

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scrutin PJL Notre Dame de ParisDans l’hémicycle :

Mardi 16 juillet, les députés ont adopté en lecture définitive le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale.

En suivant, l'Assemblée nationale a adopté, en première lecture, le projet de loi relatif à la création de l’Agence nationale du sport qui permet la mise en place d’un cadre juridique adapté à l’organisation et au bon déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.

Dans la soirée, le député Sébastien CAZENOVE s’est rendu au Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation dans le cadre d’un échange avec le Ministre Didier GUILLAUME.

Mercredi 17 juillet 2019 matin, conjointement avec la commission des finances, la commission des affaires économiques s’est vu présenter le rapport d’information sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des « gilets jaunes » par les rapporteurs Jean René CAZENEUVE et Roland LESCURE.

Scrutin PPL lutte contre la haine sur internetMardi 9 juillet après-midi, l'Assemblée nationale a adopté, par 434 voix contre 33, la proposition de loi visant à lutter contre la propagation des discours de haine sur Internet en responsabilisant les plateformes et en sensibilisant les citoyens.

Mercredi 10 juillet 2019 matin, la commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur les nouvelles technologies dans l’industrie du futur, avec la participation de différents experts : Glenda QUINTINI à l’Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE), Serge BERENGER, chez Latécoère ; François BICHET, chez Dassault Systèmes et Philippe DARMAYAN, président de l’Union Industries Métiers Métallurgie (UIMM).

Dans l’après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, et en charge du numérique, sur les thématiques du développement de l’écosystème technologique français, de la régulation du secteur et de la fracture numérique.

A l’issue de la commission, le député Sébastien CAZENOVE s’est entretenu avec Gilles Le GENDRE, président du groupe LREM à l’Assemblée nationale.

amendements hemicycleDans l’hémicycle :

Dans l’après-midi des mercredi 3 et jeudi 4 juillet, l'Assemblée nationale a étudié, en séance publique, la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet. Cette PPL vise à contraindre les plateformes à retirer les contenus haineux sous 24 heures maximum après en avoir reçu le signalement. Sébastien CAZENOVE a porté et défendu plusieurs amendements visant à préciser les contours du contenu haineux, faciliter la prise de contact des victimes de ces contenus avec les acteurs en mesure d’assurer leur accompagnement et enfin pour sensibiliser les élèves sur les risques encourus par les auteurs de propos haineux sur internet.

En circonscription :

Social :

Sébastien Cazenove a reçu vendredi 5 juillet, des représentants de la Fédération des exploitants agricoles retraités, venus présenter les disparités et difficultés du monde rural et paysan au moment de leur départ en retraite.

Sécurité :

Lundi 1er juillet à la préfecture de Perpignan, le député a assisté à la cérémonie de remise des médailles pour acte de courage et de dévouement des policiers dans le cadre de leur intervention le 5 janvier 2019 à l’occasion des manifestations houleuses des Gilets Jaunes et des dégradations commises à l'intérieur du tribunal de grande instance.

cadets de perpignanSamedi 6 juillet, Sébastien Cazenove s’est rendu au Fort Miradou, Centre National d’Entrainement Commando à Collioure pour la remise des diplômes aux 33 cadets de la défense de Perpignan de la promotion 2018-2019. Tout au long de l’année scolaire, le mercredi et pendant les vacances, ces collégiens du département se sont formés (stage commando, premiers secours…) et ont donné de leur temps en participant aux cérémonies commémoratives.

Bataille du BoulouMémoire :

Dans l’après-midi, Sébastien Cazenove s’est ensuite rendu à Tresserre sur le site de la Bataille du Boulou pour participer à l’inauguration de 3 nouveaux panneaux. Inscrite sur l’Arc de Triomphe, la Bataille du Boulou, qui date de mai 1794 mettait un terme à deux ans de conflits opposants Espagnols et Français lors d’affrontements, qui ont servi de terrain d’entrainement de la première armée d’Italie du Général Bonaparte. Sur la commune de Tresserre deux sentiers historiques permettent de rappeler ces événements sur une quarantaine de panneaux. Ces sites existent grâce à Pierre Vigo et Amédine Mas, passionnés d’histoire qui se sont lancés dans ce chantier depuis plus de 20 ans.

Dans l’hémicycle :

Mercredi 26 juin matin, Denis SOMMER a présenté un rapport d'information sur les relations entre les grands donneurs d’ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles devant la commission des affaires économiques. A la suite de cette présentation, ce sont les rapporteurs Richard LIOGER et Thibault BAZIN qui ont dévoilé le leur sur l’application de la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN).

Vall Up SCEn circonscription :

Économie :

Lundi 24 juin, le député a participé à la conférence de presse de présentation de VALL-UP, pépinière d’entreprises de la communauté de communes du Vallespir. Avec une structure écologiquement exemplaire, Vall-Up hébergera 8 bureaux et 5 ateliers en complément d’un espace de coworking et d’une salle de réunion en visioconférence. Un accompagnement sur mesure par une animatrice spécialisée permettra d’accompagner le créateur d’entreprise dans les différentes étapes de son parcours en vue d’encourager la création de richesses économiques et d’emplois dans le territoire.

Santé :

Sébastien Cazenove a ensuite reçu une délégation du syndicat FO santé afin de faire un point sur les dossiers en cours.

CHS Thuir EMPG1En fin d’après-midi, au centre hospitalier, le médecin chef du Pôle Canet-Elne-Thuir, Carlos CRUZ, et son Equipe Mobile de Psycho-Gérontologie (EMPG) a présenté à Sébastien CAZENOVE les missions du dispositif d’évaluation et de prise en charge des troubles psycho-comportementaux de la personne âgée. Pionnière au niveau nationale, cette équipe pluridisciplinaire intervient à la demande du médecin traitant ou spécialiste pour des consultations médicales, infirmières et ou psychologiques au centre hospitalier, en EHPAD ou encore à domicile, auprès des personnes de plus de 65 ans, présentant des troubles en lien avec la maladie d’Alzheimer, l’anxiété, ou la dépression. A l’issue de cette rencontre, par une question écrite, le député a attiré l’attention de la Ministre des solidarités et de la santé pour amener la spécialité de psycho-gérontologie à être davantage reconnue.

Dans l’hémicycle :

Scrutin public PJL MobilitesMardi 18 juin après-midi, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi d'orientation des mobilités à 372 voix pour et 40 contre. Ce projet de loi donne aux acteurs locaux les moyens de mettre en œuvre et développer des solutions de mobilité adaptées à leur territoire. Il propose, par ailleurs, de nombreuses mesures en faveur du développement du vélo comme la réalisation de stationnements sécurisés aux abords des gares et l’apprentissage de l’usage du déplacement à vélo en sécurité dans les établissements du premier degré ainsi que des mesures en faveur de la transition écologique telle que la mise en œuvre d’un forfait mobilité permettant aux entreprises et administrations d’indemniser jusqu’à 400E les déplacements domicile-travail des salariés.

CAE PJL energie et climatA partir de mardi 18 juin après-midi, la Commission Affaires Economiques s’est réunie à 5 reprises pour examiner le projet de loi Energie et Climat, porté par M. François de RUGY et visant à inscrire les ambitions de la France en matière de lutte contre le réchauffement climatique et de diversification du mix énergétique. Après la consultation de plusieurs acteurs de l’énergie solaire du département, Sébastien CAZENOVE a défendu plusieurs amendements pouvant permettre de lever des freins législatifs à la pleine croissance des projets solaires. Deux amendements ont été adoptés de manière à simplifier l’installation de dispositifs photovoltaïques sur les ombrières des aires de stationnement. En modifiant le code de l’urbanisme ainsi proposé, la délivrance des permis de construire pour la production d’énergie solaire sera facilitée, faisant pleinement sens dans notre département ensoleillé.

En circonscription :

Clinique du Vallespir SCSanté

Lundi 17 juin, le député s’est rendu à la Clinique du Vallespir, située à Céret afin de rencontrer sa directrice Mme PASINETTI et visiter le service d’accueil des urgences en présence du docteur urgentiste de garde. Avec 13 000 passages par an, ce service a toute sa place en zone rurale et doit s’adapter au pic d’activité lié à la saison estivale, période pendant laquelle sa fréquentation double. Cet établissement de santé de proximité offre une réponse de proximité médico-chirurgicale à une population située entre 45mn et 2h30 des centres de l’agglomération Perpignanaise.

Solidarité

Dans l’après-midi du 17 juin, Sébastien CAZENOVE a rencontré dans les bureaux de sa permanence deux représentantes d’Amnesty International avec qui il fait un suivi régulier des sujets d’actualité. La discussion a notamment porté sur les centres de rétention administrative pour les mineurs et les ventes d’armes par la France.

investiture RomainPolitique

Lundi après-midi lors d’une conférence de presse, la Commission Nationale d’Investiture de la République En Marche a annoncé les noms des premiers candidats investis pour les élections municipales de 2020. Dans la soirée, en présence de nombreux marcheurs du département, Sébastien CAZENOVE a félicité et renouvelé son soutien à son ami et collègue député, Romain GRAU investit pour les élections municipales à Perpignan.

18 juin Sebastien CazenoveMémoire

Mardi matin, le député a participé à la célébration du 79ème Anniversaire de "l'Appel Historique du 18 juin 1940" à Perpignan en présence du Préfet Philippe CHOPIN. Un élève du lycée d’Argelès-sur-Mer a lu avec beaucoup de solennité et d’émotion le texte intégral qu’avait prononcé à la radio le Général de Gaulle.

Dans l’hémicycle :

Ministre de lagricultureDepuis mardi 11 juin, l'Assemblée Nationale poursuit l'examen, en séance publique, du projet de loi d'orientation des mobilités (LOM). Dans ce cadre, le député Sébastien CAZENOVE a porté un amendement visant à financer une expérimentation de lignes de trains de nuit avec une haute qualité de service (horaires optimisés, service douches, offre premium de type voiture-lit) afin d’évaluer le potentiel réel de cette mobilité.

Mardi soir, Sébastien CAZENOVE s’est rendu au ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour échanger avec le M. le Ministre Didier GUILLAUME sur les problématiques nationales et locales.

Mercredi 12 juin, dans la matinée, les rapporteurs Mme Graziella MELCHIOR et M. Guillaume GAROT ont présenté à la commission affaires économiques le rapport d’information sur l’évaluation de la loi du 11 février 2016 relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire.

Scrutin declaration politique generale du gouvernementMercredi 12 juin, dans l’après-midi, le Premier Ministre Edouard PHILIPPE a fait une déclaration de politique générale sur les priorités de l'acte II dont l'accélération de la transition écologique et la baisse d’impôts sur le revenu. A l’issue de la déclaration, s’est opéré par scrutin public le vote de confiance au premier ministre à 363 votes pour et 163 contre.

Insignes PMMEn circonscription :

Samedi 15 juin au Jardin du Dôme à Port-Vendres, le député a assisté à la cérémonie solennelle de remise des insignes et brevets aux stagiaires de la 45ème promotion de la préparation militaire marine (PMM) « QM Fort » de Perpignan.

Dans l’hémicycle :

Depuis le lundi 3 juin, l'Assemblée nationale examine, en séance publique, le projet de loi d'orientation des mobilités (LOM). Ce projet de loi vise à développer les mobilités propres et actives, programmer les investissements dans les transports en fixant la stratégie de l’Etat pour les 10 ans à venir, accélérer l’ouverture des données de l’offre de mobilités d’ici fin 2021, et améliorer la gouvernance en matière de mobilités.

Scrutin PPR Reglement Assemblee NationaleMardi 4 juin, l’Assemblée nationale a adopté à 347 voix pour et 8 voix contre l'ensemble de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale. Ce texte vise à fluidifier et rendre plus   efficaces les discussions sur les textes.

rencontre deputes OccitanieMercredi 5 juin, les députés d’Occitanie Pyrénées-Méditerranée ont reçu Mme Béatrice GILLE, Rectrice d’Académie. Cette rencontre a permis de faire le point sur l’impact des réformes engagées en région.

En circonscription :

USSAPLundi 3 juin, le député Sébastien CAZENOVE a reçu le collectif « le vent tourne », une association fondée pour protéger l'environnement et le patrimoine paysager, agricole et touristique. Cette rencontre fut l’occasion d’évoquer à nouveau le projet d’implantions d’éoliennes dans les Aspres.

Dans l’après-midi, Sébastien CAZENOVE s’est entretenu avec l’association des buralistes en colère. Cet échange a permi d’évoquer les difficultés rencontrées par les buralistes frontaliers et d’échanger sur la fiscalité européenne relative au tabac. Après discussion, le député a déposé une question écrite auprès du Ministre de l’action et des comptes publics, M. Gérald DARMANIN, pour attirer son attention sur ces problématiques.

Vendredi 7 juin, l’Union Sanitaire et Sociale Aude Perpignan (USSAP) a présenté par l’intermédiaire du vice-président de l’ABAS, Pierre BECQUE, et de Franck JORDANE, directeur des établissements, au député Sébastien CAZENOVE, ses activités et projets d’activité de relocalisation et de création de structures médico-sociales sur la côte Vermeille et d’une Unité de Soins de Longue Durée (ULSD) en Vallespir, une structure d'hébergement et de soins dédiée aux personnes âgées de plus de 60 ans.

Dans l’hémicycle :

Depuis le lundi 27 mai, l'Assemblée nationale a examiné, en séance publique, le projet de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale comprenant 4 axes majeurs : fluidifier et rendre plus efficaces les discussions sur les textes, approfondir l’exercice du contrôle de l’action gouvernementale en accordant plus de droits aux oppositions, permettre une utilisation effective des initiatives citoyennes et poursuivre les avancées en matière de transparence et de déontologie. Dans le cadre de son examen, le député Sébastien CAZENOVE a porté deux amendements pour améliorer la préparation du travail législatif en commission.

Scrutin PJL Fonction publiqueMardi 28 mai, le projet de loi sur la transformation de la fonction publique a été adopté, en scrutin public, à 351 voix pour et 156 contre qui permet d’offrir aux agents de nouveaux droits et de nouvelles perspectives         d’évolution professionnelle, d’accorder aux employeurs publics, élus ou encadrants, une plus forte autonomie dans le recrutement et la gestion de leurs équipes.

Mercredi 29 mai 2019 matin, la commission des affaires économiques a examiné et voté la publication du rapport sur le contrôle de la mise en application de la loi du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.

En circonscription :

Diam Bouchage Ceret

Économie

Le député a visité l'usine DIAM Bouchage, en compagnie de son Directeur Général Dominique TOURNEIX. Fleuron technologique du liège en Vallespir Diam a été la première entreprise à faire de la technologie contrôle qualité dans la fabrication de bouchons. Le bouchon doit permettre de préserver la bonne évolution du vin en bouteille, en respectant le profil aromatique qu’on a souhaité lui donner. C’est pourquoi les équipes de Diam Bouchage travaillent chaque jour à la qualité de ses produits en termes de performances mécaniques, neutralité sensorielle et maitrise de l’oxygène.

Santé

Le député a accueilli au Centre Hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir, lundi 27 mai au matin, une délégation parlementaire dont Martine WONNER, médecin psychiatre, députée du Bas-Rhin. Cette délégation de la commission des affaires sociales a passé la journée au CHS dans le cadre de la mission parlementaire sur l’organisation territoriale en santé mentale. Sébastien CAZENOVE s’est félicité de la venue de cette délégation, qui va dans le sens de sa demande de rendez-vous auprès de la ministre de la santé, afin de réviser la sous-dotation de l’hôpital.

Collectivités territoriales

Dans le cadre de ses suivis réguliers avec les maires et adjoints des communes de la circonscription, lundi 27 mai Sébastien CAZENOVE a rencontré Jean-Pierre PIQUEMAL et Patrick PUIGMAL, adjoints de la commune de Céret.

Rugby ArgelesSport

Vendredi 31 mai, Sébastien CAZENOVE a participé à la soirée d’ouverture du championnat de France cyclisme des sapeurs-pompiers au Boulou.

Samedi 1er juin, Sébastien CAZENOVE a célébré les 25 ans du titre de Champions de France Juniors Balendrade à Argelès-sur-Mer. Il est prévu de célébrer ce titre à nouveau l’année prochaine puisque les joueurs avaient opéré un doublé.