Dans l’hémicycle :
Mardi 1er octobre après midi, avant la séance des Questions au Gouvernement (QAG), Sébastien Cazenove et ses pairs ont rendu hommage au Président Jacques CHIRAC décédé le 26 septembre dernier.
Conformément au nouveau règlement de l’Assemblée Nationale, les séances de QAG (Questions au gouvernement) se tiendront désormais uniquement le mardi sur un format de 2 heures pendant lesquelles 26 questions dont 5 pour le groupe LaRem (vs. 10 questions avant la mise en application de la réforme) seront posées aux ministres. Les députés disposent de 2 min à réparties entre la question et une éventuelle réplique à la réponse du ministre interrogé, ce dernier disposant également d’un droit de contre-réplique.
En fin d’après-midi, la commission des affaires économiques s’est réunie pour l’élection à huis clos du Bureau de la commission.
Dans la soirée, Sébastien CAZENOVE s’est rendu au Ministère de l'Action et des Comptes publics sur invitation d’Olivier DUSSOPT, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre, afin de faire un point d’étape sur le calendrier de travail des 6 prochains mois au cours desquels seront publiés les textes réglementaires relatifs à la loi de transformation de la fonction publique.
Mercredi 2 octobre, les députés d’Occitanie Avenir se sont réunis autour d’un petit déjeuner de travail pour échanger sur les problématiques de la région.
Dans la matinée, la commission des affaires économiques a auditionné Guillaume BOUDY, secrétaire général à l’investissement, sur le suivi du Grand plan d’investissement.
En circonscription :
Vendredi 4 octobre, le député est intervenu au Lycée des Métiers du Bâtiment Alfred Sauvy, situé à Villelongue-dels-Monts, afin de présenter le rôle et les missions d’un député à des élèves de première en Bac Pro Technicien du Bâtiment Assistant d’Architecte. La présentation a été suivi d’une heure d’échanges riches entre Sébastien CAZENOVE et les élèves, qui iront visiter l’Assemblée Nationale le 15 octobre.
La journée du député s’est poursuivie, en allant rejoindre une dizaine de collègues, venus participer aux côtés d’associations, en présence des institutions en charge de la sécurité et de la protection, à un colloque débat « Violences conjugales : l’Espagne un exemple à suivre ? ». Cette journée de travail s’est faite à l’initiative de Laurence GAYTE et de Jean TERLIER (député du Tarn) dans le cadre des grenelles régionaux contre les violences conjugales.
Sébastien CAZENOVE est allé ensuite à la Préfecture, soutenir l’association UNAPEI, qui se bat pour une société inclusive et solidaire dans laquelle toute personne à sa place quelle que soit sa singularité, à l’occasion du lancement de l’opération vente de brioches qui se déroule cette année du 7 au 13 octobre.
Vendredi soir avait également lieu l’inauguration du 3ème festival du film LGBT+ « Et Alors ?! », organisé par l’association départementale présidée par Jean-Loup THEVENOT. Le député qui a consulté l’association à l’occasion de l’étude du projet de loi bioéthique à l’Assemblée Nationale, y était représenté par sa suppléante Laurence MUGUET.
Dans l’hémicycle :
Mardi 24 septembre, après les Questions au Gouvernement (QAG), les députés ont adopté l'ensemble de la proposition de loi visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral à 477 voix pour et 9 contre puis ont adopté l'ensemble de la proposition de loi organique visant le même objet à 482 voix pour et 7 contre.
Dans l’après-midi, l'Assemblée nationale a commencé l’examen en séance publique du projet de loi relatif à la bioéthique. Les débats dans l’hémicycle ont port é essentiellement cette semaine sur l’article 1er proposant une avancée majeure pour notre société : l’extension de la procréation médicalement assistée (PMA) aux couples de femmes et aux femmes célibataires.
Jeudi 26 septembre matin, le Député Sébastien Cazenove a défendu un amendement d’ordre rédactionnel proposant la réécriture de l’alinéa 6 du 1er article du projet de loi relatif à la bioéthique afin d’identifier clairement les situations faisant obstacle à l’insémination ou au transfert des embryons lorsqu’il s’agit d’un couple. C’est avec l’avis favorable d’Agnès BUZYN, Ministre des Solidarités et de la Santé et de Nicole BELLOUBET, Ministre de la Justice, que cet amendement, issu du travail mené en atelier réunissant plusieurs citoyens de la circonscription, a été adopté.
En circonscription :
Dimanche 29 septembre, le député Sébastien Cazenove a participé à la marche des élus des Virades de l’Espoir, à Sainte Marie la Mer, organisée par l’association « Vaincre la mucoviscidose » afin de récolter des fonds et soutenir la recherche sur cette maladie génétique touchant les voies respiratoires et le système digestif.
Lundi 16 septembre soir, sur invitation de Marc FESNEAU, Ministre chargé des relations avec le Parlement, Sébastien Cazenove s’est rendu à une réunion des parlementaires de la majorité LaREM et MoDem au Ministère, en présence du Président Emmanuel MACRON et d’Edouard PHILIPPE, Premier Ministre.
Mardi matin, Sébastien Cazenove a participé à un petit déjeuner d’échange avec Ben SMITH, Directeur Général d’Air France-KLM organisé par son collègue et ami Guillaume KASBARIAN, député de l’Eure-et-Loir. Ce fut l’occasion d’aborder les défis du secteur aérien notamment les enjeux environnementaux et la fiscalité.
Dans l’après-midi, les députés ont adopté, en nouvelle lecture, le projet de loi d'orientation des mobilités par 364 voix pour et 130 contre, qui propose des mesures concrètes pour répondre aux besoins quotidiens des citoyens, des territoires et des entreprises en termes de mobilité.
Mercredi 18 septembre matin, Sébastien CAZENOVE, avec les députés d’Occitanie Avenir, a reçu le Ministre Jean-Paul DELEVOYE, Haut-Commissaire aux Retraites, pour échanger sur la prochaine réforme du système de retraite.
Dans la matinée, la commission des affaires économiques a auditionné Nicolas DUFOURCQ, directeur général de BPI France, la banque publique d’investissement qui accompagne les entreprises françaises dans leurs projets notamment d’innovation.
Dans l’après-midi, le député a rencontré la nouvelle Whip de la commission affaires économiques Sophie BEAUDOUIN-HUBIERE, chargée de coordonner le travail et l’action des commissaires de la majorité.
Jeudi 19 septembre, Sébastien CAZENOVE a participé à la journée parlementaire LREM à Saint Denis organisée sous forme d’ateliers de travail sur le thème de l’accélération de la transition écologique.
A l'Assemblée Nationale :
Mardi 10 septembre s’est réunie la commission spécialement constituée pour l’étude du projet de loi relatif à la bioéthique afin d’examiner les 2200 amendements déposés sur le texte. Ce projet de loi, aboutissement de la clause de révision de la loi Bioéthique de 2011, traite des problèmes éthiques et des questions de société soulevés par les progrès de la connaissance dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la santé. Sont abordés, dans le projet de loi, l’élargissement de l’accès à la procréation médicalement assistée (PMA), le don d’organe, la génétique, l’intelligence artificielle, la recherche et la gouvernance en la matière. Sébastien CAZENOVE, à l’issu d’un atelier législatif organisé dans sa permanence a déposé 7 amendements relatifs à la PMA et à l’accès aux origines du tiers donneur.
Mercredi 11 septembre matin, la Commission Affaires Économiques (CAE) s’est réunie afin d’appréhender les travaux à venir sur les thématiques prioritaires retenues par le bureau de la commission.
Dans l’après-midi, après l'accord trouvé en commission mixte paritaire avec les sénateurs le 25 juillet, les députés ont définitivement adopté par 95 voix contre 16, le projet de loi relatif à l'énergie et au climat, prévoyant d'atteindre la neutralité carbone à l'horizon 2050 face à l'urgence écologique et climatique.
En fin de journée, Sébastien CAZENOVE a échangé avec la conseillère parlementaire d’Emmanuel MACRON, Rebecca PERES, sur les problématiques nationales, départementales et de circonscription.
En circonscription :
Mercredi 11 septembre, le député a organisé un atelier législatif afin d’échanger avec des citoyens de la circonscription s
ur le titre II du projet de loi Bioéthique visant à favoriser le recours aux dons croisés d’organes, à étendre les possibilités de prélèvement des cellules souches hématopoïétiques (CSH) des mineurs ou majeurs protégés et traite également de l’accès et de la transmission des informations génétiques.
Samedi 14 septembre, le député s’est rendu à l’invitation du maire Rémy ATTARD, à l’inauguration du Pôle Médical de Trouillas, en présence notamment du Préfet Philippe CHOPIN et de la présidente du conseil départemental Hermeline MALHERBE. Les élus de la commune ont fait le choix de consacrer le bâtiment de l’ancienne école, situé au cœur du village, à la prévention et au suivi médical des Trouillasencs, en y rassemblant 3 médecins, 1 orthophoniste et 5 infirmiers.
Atelier législatif
Agriculture
Il s’est ensuite rendu à Argelès-sur-Mer, pour se recueillir sur le Monolithe qui commémore les 100 000 Républicains espagnols internés dans le camp d’Argelès lors de la Retirada de février 1939. Ce temps de mémoire s’est fait à l’initiative du maire Antoine PARRA, avec l’association FFREEE (Fils et Filles de Républicains Espagnols et Enfants de l’Exode) et en présence d’Eric CANTONA et de sa famille dont les grands-parents ont été victimes du franquisme et ont séjourné dans ce camp.
Dans l’hémicycle :