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Sébastien Cazenove

Député des Pyrénées Orientales

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Dans l’hémicycle :

Depuis le lundi 27 mai, l'Assemblée nationale a examiné, en séance publique, le projet de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale comprenant 4 axes majeurs : fluidifier et rendre plus efficaces les discussions sur les textes, approfondir l’exercice du contrôle de l’action gouvernementale en accordant plus de droits aux oppositions, permettre une utilisation effective des initiatives citoyennes et poursuivre les avancées en matière de transparence et de déontologie. Dans le cadre de son examen, le député Sébastien CAZENOVE a porté deux amendements pour améliorer la préparation du travail législatif en commission.

Scrutin PJL Fonction publiqueMardi 28 mai, le projet de loi sur la transformation de la fonction publique a été adopté, en scrutin public, à 351 voix pour et 156 contre qui permet d’offrir aux agents de nouveaux droits et de nouvelles perspectives         d’évolution professionnelle, d’accorder aux employeurs publics, élus ou encadrants, une plus forte autonomie dans le recrutement et la gestion de leurs équipes.

Mercredi 29 mai 2019 matin, la commission des affaires économiques a examiné et voté la publication du rapport sur le contrôle de la mise en application de la loi du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.

En circonscription :

Diam Bouchage Ceret

Économie

Le député a visité l'usine DIAM Bouchage, en compagnie de son Directeur Général Dominique TOURNEIX. Fleuron technologique du liège en Vallespir Diam a été la première entreprise à faire de la technologie contrôle qualité dans la fabrication de bouchons. Le bouchon doit permettre de préserver la bonne évolution du vin en bouteille, en respectant le profil aromatique qu’on a souhaité lui donner. C’est pourquoi les équipes de Diam Bouchage travaillent chaque jour à la qualité de ses produits en termes de performances mécaniques, neutralité sensorielle et maitrise de l’oxygène.

Santé

Le député a accueilli au Centre Hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir, lundi 27 mai au matin, une délégation parlementaire dont Martine WONNER, médecin psychiatre, députée du Bas-Rhin. Cette délégation de la commission des affaires sociales a passé la journée au CHS dans le cadre de la mission parlementaire sur l’organisation territoriale en santé mentale. Sébastien CAZENOVE s’est félicité de la venue de cette délégation, qui va dans le sens de sa demande de rendez-vous auprès de la ministre de la santé, afin de réviser la sous-dotation de l’hôpital.

Collectivités territoriales

Dans le cadre de ses suivis réguliers avec les maires et adjoints des communes de la circonscription, lundi 27 mai Sébastien CAZENOVE a rencontré Jean-Pierre PIQUEMAL et Patrick PUIGMAL, adjoints de la commune de Céret.

Rugby ArgelesSport

Vendredi 31 mai, Sébastien CAZENOVE a participé à la soirée d’ouverture du championnat de France cyclisme des sapeurs-pompiers au Boulou.

Samedi 1er juin, Sébastien CAZENOVE a célébré les 25 ans du titre de Champions de France Juniors Balendrade à Argelès-sur-Mer. Il est prévu de célébrer ce titre à nouveau l’année prochaine puisque les joueurs avaient opéré un doublé.

Dans l’hémicycle :

scrutin ppl creation dune agence nationale de la cohesion des territoiresMardi 21 mai, l’Assemblée Nationale a adopté, par scrutin solennel, à 361 voix et 62 contre l'ensemble de la proposition de loi portant création d'une Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT). La création de cette agence poursuit un objectif de simplification et d’efficacité dans l’action de l’État en direction des collectivités territoriales.

En fin de soirée, l'Assemblée nationale a achevé l'examen, en séance publique, du projet de loi de transformation de la fonction publique. Le vote solennel interviendra mardi 28 mai après les Questions au Gouvernement.

Mercredi 22 mai, les commissaires des affaires économiques ont auditionné Mme Anne-Laure CATTELOT, chargée d’une mission temporaire par le ministre de l’économie et des finances, M. Bruno LE MAIRE, sur les plateformes d’accélération des technologies de l’industrie du futur.

100 ans du maillot jauneSport

Jeudi 23 mai, Sébastien CAZENOVE a participé à la soirée des 100 ans du maillot jaune et a pu, à cette occasion, s’entretenir avec Bernard Hinault.

En circonscription :

Collectivités territoriales

Lundi 20 mai, le député a participé à la réunion de l’Association des Maires de France du département (AMF 66) et de la fédération départementale des communes forestières (COFOR 66) pour évoquer les problématiques des élus sur le territoire. A l’issue des échanges, Sébastien CAZENOVE a interrogé le Ministre de l'agriculture et de l'alimentation, Didier GUILLAUME, sur les nouvelles modalités d'encaissement des recettes issues de la forêt communale au moyen d’une question écrite.

Européennes

Lors des élections européennes, Dimanche 26 mai, Sébastien CAZENOVE s’est rendu dans les bureaux de vote de sa circonscription à la rencontre des maires et des citoyens.

Dans l’hémicycle :

Depuis le lundi 13 mai, l'Assemblée nationale examine, en séance publique, le projet de loi de transformation de la fonction publique. Ce projet de loi vise à promouvoir un dialogue social plus stratégique dans le respect des garanties des agents publics, à développer les leviers managériaux pour une action publique plus réactive et plus efficace, à simplifier et garantir la transparence et l’équité du cadre de gestion des agents publics, à favoriser la mobilité des agents publics dans la fonction publique et le secteur privé ainsi qu’à renforcer l’égalité professionnelle.

Occitanie avenirMercredi 15 mai, en début de journée, les députés d’Occitanie Pyrénées-Méditerranée ont reçu Jean-Louis CHAUZY, Président du Conseil économique, social et environnemental régional Occitanie (CESER), avec au programme des discussions les sujets de la mobilité, de l’évolution des territoires, et de l’économie.

Dans la matinée, la commission des Affaires Économique a entendu l’intervention à huis clos de M. Yves VERHOEVEN, sous-directeur Stratégie de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) pour sensibiliser les commissaires à la sécurité numérique.

Dans la suite de cette intervention, la commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur les défis économiques en Europe, réunissant Michel AGLIETTA, conseiller au Centre d’études prospectives et d’informations internationales (CEPII), Michel DIDIER, président de Rexecode, et Jean-PISANI-FERRY, professeur d’économie à Sciences-Po.

En circonscription :

Santé

Dans le suivi du mouvement social qui a lieu au centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir, Sébastien CAZENOVE a rencontré lundi 13 mai, des représentants de la communauté hospitalière (syndicats, collège médical, collectif cadres) afin de faire un point sur la situation. Conscient des problèmes financiers liés à la sous-dotation budgétaire qui entraînent des conditions d’exercice en sous-effectif chronique, le député a engagé une demande de rendez-vous au ministère de la santé et des solidarités.

Élections européennes

En ce dernier week-end avant les élections européennes qui ont lieu le 26 mai, le député est allé à la rencontre des électeurs de sa circonscription sur les marchés de Thuir et de Collioure.

ThuirCollioure

scrutin public PPL jeunes majeurs vers lautonomieDans l’hémicycle :

Mardi 7 mai, l'Assemblée Nationale a adopté la proposition de loi renforçant l'accompagnement des jeunes majeurs vulnérables vers l'autonomie. Afin d’éviter les sorties sèches de l’aide sociale à l’enfance, cette proposition de loi permet de renforcer la prise en charge et l’accompagnement de ces jeunes notamment à travers un contrat d’accès à l’autonomie qui sera obligatoirement proposé aux jeunes en difficulté entre 18 et 25 ans, afin de poursuivre leur formation.

CAE pjl mobilites copieDans l’après -midi, la commission affaires économiques s’est réunie afin d’examiner, pour avis, 15 articles du projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) porté par Madame Elisabeth BORNE, Ministre chargée des Transports. Sébastien CAZENOVE a défendu plusieurs amendements, co-élaborés lors d’un atelier législatif rassemblant experts et citoyens, et parmi lesquels fut adopté un amendement lié aux conditions d’accès aux données des véhicules connectés par les acteurs en charge de la prévention des accidents, de la connaissance des infrastructures routières et du trafic routier.

PPL pre enseignesJeudi 9 mai, réunie en séance publique, l'Assemblée Nationale a examiné les propositions de loi inscrites à l’ordre du jour dans le cadre de la niche parlementaire du groupe Modem. L'Assemblée a notamment voté une proposition de loi permettant aux restaurants de placer des pré-enseignes aux abords des centres-bourgs.  Dans ce cadre, le député Sébastien CAZENOVE a défendu un amendement visant à développer l’attractivité et l’activité économique des petites communes.

KSMEn circonscription :

Économie

Lundi 6 mai, le député a rencontré Monsieur KERJOUAN, créateur et président de la société KSM. Spécialiste du portail aluminium soudé sur mesure, cette entreprise argelésienne emploie 159 salariés pour une production 100% française de 15 000 portails par an. Avant une visite des ateliers de production, la discussion a porté sur les sujets économiques liés à l’emploi, à l’accès au foncier en zone artisanale sur la côte et au développement durable, l’aluminium étant 100% recyclable.

Parking Corneilla del VercolCohésion des territoires

Le député a participé vendredi 10 mai à l’inauguration du parking de Corneilla-del-Vercol rue des Écoles, en réponse à l’invitation du Maire Marcel AMOUROUX.  Proches du centre du village, ces 50 places de stationnement sont importantes dans la dynamisation de la vie associative.

Dans le cadre de ses rencontres avec les maires de la circonscription Sébastien CAZENOVE a rencontré cette semaine Antoine PARRA, maire d’Argelès-sur-Mer.

scrutin projet de programme de stabiliteDans l’hémicycle :

Mardi 30 avril 2019, l'Assemblée a débattu d'une déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité 2019-2023 et a approuvé cette déclaration par scrutin public : 515 suffrages exprimés, pour 334 et contre 181.

A l’issue du vote, la commission des affaires économiques s’est réunie pour auditionner Jean-Bernard LEVY, dont la reconduction est proposée par le Président de la République à la fonction de président-directeur général du groupe Electricité de France.

CAE PPL Pre enseignesDans la soirée, la commission des affaires économiques a adopté trois propositions de loi relatives à la protection foncière des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale, à une interdiction effective de la pêche électrique, et aux pré-enseignes. Dans le cadre de l’examen de cette dernière, le député Sébastien CAZENOVE a défendu plusieurs amendements de nature à développer l’attractivité et l’activité économique des communes rurales.

En circonscription :

28 avril perpignanCérémonie

Dimanche 28 avril, le député a participé à la 74ème journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation. Devoir de mémoire pour ces femmes, ces hommes et ces enfants. Se souvenir c'est aussi rappeler notre attachement à l’Europe de la paix.

atelier legislatif PPL pre enseignesAtelier législatif

Sébastien CAZENOVE a organisé lundi 29 avril, un atelier législatif sur le projet de loi d’orientation des mobilités. Ce texte, adopté en première lecture au sénat début avril, est étudié à l’Assemblée Nationale à partir de la semaine prochaine. L’atelier a porté sur les 15 articles pour lesquels la commission affaires économiques est saisie, portant sur la révolution numérique dans les mobilités et sur le développement des mobilités propres et actives. L’implication active des participants a permis de soulever plusieurs pistes pour la rédaction d’amendements, que le député défendra la semaine prochaine en commission.

Santé

Vendredi 3 mai, Sébastien CAZENOVE a rencontré au Centre hospitalier psychiatrique de Thuir, la nouvelle directrice Madame GUICHARD ainsi que la présidente du conseil de surveillance Madame BEFFARA.

scrutin taxe sur les services numeriquesDans l’hémicycle :

Mardi 9 avril, l'Assemblée nationale a adopté, en première lecture, à une très large majorité le projet de loi portant création d’une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l’impôt sur les sociétés. Cette taxe va imposer le chiffre d’affaires généré par les services hautement numérisés des grandes entreprises du secteur, parmi lesquelles Google, Amazon, Facebook, Amazon et contribuera à financer une partie des mesures d'urgence mises en place en décembre dernier pour soutenir le pouvoir d'achat des ménages.

Olivier DussoptDans la soirée, Sébastien CAZENOVE a participé à un dîner d’échange avec Oliver DUSSOPT, le Secrétaire d'État auprès du Ministre de l'Action et des Comptes Publics, sur la réforme de la fonction publique. Ce projet de loi vise à moderniser le statut et proposer aux agents des leviers pour mieux assurer leurs missions. Il sera étudié en Commission des Lois le début du mois prochain avant d’être examiné dans l’hémicycle la semaine du 13 mai.

Dans la matinée du mercredi 10 avril, la Commission des Affaires Économiques a auditionné Gilles DE MARGERIE, commissaire général de France Stratégie, l’institution rattachée au Premier Ministre, qui formule des recommandations au pouvoir exécutif et contribue à l’évaluation ex post des politiques publiques.

Dans l’après-midi, l'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles. S'inscrivant dans le contexte d'une vague de suspicions autour d'entreprises étrangères suspectées d'espionnage des réseaux de télécommunication, cette proposition de loi vise à renforcer le contrôle de l'installation des nouvelles infrastructures permettant le déploiement de la 5G en France.

Jeudi 11 avril, l'Assemblée nationale a adopté définitivement le projet de loi portant sur la croissance et la transformation des entreprise (PACTE) à une large majorité. Il vise à faciliter la création d'entreprises, en réduisant les coûts et les démarches administratives, à permettre aux PME de devenir des entreprises de taille intermédiaire, et à favoriser le financement des PME via l'épargne, notamment en permettant aux produits d'épargne retraite de financer les PME.

Ceremonie de naturalisationEn circonscription :

Cérémonie de naturalisation :

Vendredi 12 avril, le député a participé à la cérémonie de naturalisation qui avait lieu à la sous-préfecture de Céret. 23 récipiendaires résidant dans 18 communes de l’arrondissement ont reçu officiellement des élus du lieu de leur résidence leurs papiers et les décrets officiels. Des élèves de première S du Lycée Déodat de Séverac leur ont également remis un tableau réalisé par leurs soins.

Le sous-préfet, Gilles GIULIANI, a souligné le sens de l’accès à la citoyenneté française au terme d’une procédure longue et complexe qui demande de la ténacité et le député a cité Ernest Hemingway : « Paris est une fête » et Céret aussi, quand on accueille de nouveaux concitoyens français.

Cohésion des territoires :

Sébastien Cazenove s’est rendu dans l’après-midi de vendredi, à l’inauguration du Centre Économique et Socio Culturel d’Ortaffa.

Dans l’hémicycle :

Dans la soirée du mardi 2 avril, Sébastien CAZENOVE et les députés du cercle girondin ont diné avec Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, afin d’échanger sur les problématiques internationales, locales et les échéances à venir.

Commission affaires economiques 190403Mercredi 3 avril, dans la matinée, la Commission des Affaires Économiques a examiné la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles. Cette proposition de loi a pour objectif de renforcer le contrôle de l'installation de nouvelles infrastructures permettant le déploiement de la 5G en France.

Dans l’après-midi, la Commission des Affaires Économiques a auditionné Julien DENORMANDIE, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement, ainsi que Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique, sur le bilan de la mise en œuvre du New Deal mobile. Dans ce cadre, Sébastien CAZENOVE a interrogé les ministres sur la sélection et le planning de couverture des axes ferroviaires et notamment des TER en zone rurale.

En circonscription :

atelier legislatif PJL santeAtelier législatif :

Vendredi 5 avril, le député a organisé à Thuir un atelier de présentation du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé. Ce texte a pour objectif de donner aux Français le même accès aux soins, où qu’ils habitent. C’est un enjeu de justice sociale et territoriale sur lequel le Président s’est engagé dès la campagne, il s’inscrit dans le plan « Ma santé 2022 » présenté en septembre dernier. Le projet de loi comporte trois grands axes qui ont été détaillés et discutés lors de l’atelier, la modernisation des parcours et carrières des professions médicales, l’amélioration de l’offre de soins dans les territoires et en particulier de l’accès aux soins de proximité et le développement du numérique dans le domaine de la santé. Le texte a été adopté en première lecture à l’Assemblée le 26 mars, il est maintenant étudié au Sénat.

scrutin PJL santeDans l’hémicycle :

Mardi 26 mars après-midil'Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé sur lequel 349 députés ont voté, dont l’objectif est de donner aux Français le même accès aux soins où qu’ils habitent.

En fin d’après-midi, la commission des affaires économiques a émis un avis favorable sur l'adoption du projet de loi portant création d’une taxe sur les services numériques afin de de rétablir une imposition plus juste de l’ensemble des acteurs économiques.

scrutin PPL tresorerie des associationsDans la soirée, l'Assemblée nationale a adopté, à l'unanimité, la proposition de loi relative à l'amélioration de la trésorerie des associations. Dans ce cadre, Sébastien CAZENOVE a défendu un amendement visant à permettre la participation des parlementaires aux collèges départementaux de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative.

En circonscription :

Économie :

Muriel PENICAUD pole emploiLe député a accompagné Madame Muriel Pénicaud, ministre du travail lors de son déplacement de deux jours dans le département.

Jeudi 28 mars, une première séquence s’est déroulée au pôle santé travail des Pyrénées-Orientales (PST66), où la directrice Claudine MAZZIOTTA a fait une présentation du dispositif APPTIV, lauréat du prix innovation de la sécurité routière 2019. Cette application lancée officiellement le 8 février dernier après une phase de test dans près de 500 entreprises, est un outil de prévention connecté, qui permet depuis le téléphone, d’identifier les risques réels pour chaque salarié. La ministre s’est montrée très intéressée par cet outil innovant qui mérite d’être développé et généralisé pour s’adresser à toutes les situations.

Vendredi 29 mars, après la signature par Muriel PENICAUD de la convention du Plan d’Investissement dans les Compétences (PIC), Sébastien CAZENOVE a rejoint la ministre au Pôle emploi de Saint-Assiscle. Une visite de l’agence, qui compte 100 salariés pour le suivi d’environ 18 000 demandeurs d’emploi, a permis à la ministre de mesurer le travail accompli en matière d’accompagnement dans notre territoire. La rencontre s’est poursuivie par une table ronde de présentation et témoignages du dispositif prépa compétences, prestation prescrite par le conseiller Pôle emploi dans le cadre du conseil en évolution professionnelle.

Mobilités :croix du combattant prefecture

Le député a rencontré vendredi 29 mars, le collectif « Oui au train de nuit » concernant le projet de loi d’orientation des mobilités qui sera étudié prochainement à l’Assemblée Nationale.

Mémoire :

L’après-midi de vendredi s’est poursuivie par une cérémonie émouvante de remise de 10 croix du combattant et de la médaille de l’ONAC-VG à la préfecture.