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Sébastien Cazenove

Député des Pyrénées Orientales

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Rubrique : élections et référendums Titre : Dysfonctionnent dans la distribution de la propagande électorale Date : 15 juin 2021

M. Sébastien Cazenove attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les dysfonctionnements constatés lors des distributions des circulaires électorales et bulletins de vote adressés au domicile des électeurs quelques jours avant le scrutin d'une élection. Plusieurs difficultés avaient été recensées dans la distribution des professions de foi des candidats aux dernières élections législatives en 2017 dans plusieurs départements. Relativement à M. le député, alors candidat aux législatives sur la quatrième circonscription des Pyrénées-Orientales, une partie de ses professions de foi avait souffert de détérioration lors de l'acheminement et de retard dans la distribution. À la réception des enveloppes électorales départementales et régionales, un candidat vient d'alerter M. le député sur l'absence du bulletin de vote de son binôme dans les enveloppes distribuées sur son canton remplacé par un bulletin de vote d'un binôme de candidats à l'élection sur un autre canton. Or, conformément à l'article R. 34 du code électoral, la commission de propagande est chargée d'adresser à tous les électeurs, une circulaire et un bulletin de vote de chaque candidat, binôme de candidats ou liste. Ce type d'incident peut pénaliser les candidats et créer ainsi une différence de traitement. Aussi, la distribution de la propagande auprès des électeurs étant désormais ouverte à la concurrence, il souhaiterait connaître les moyens de contrôle dont dispose le ministère pour s'assurer de la qualité de la réalisation de ces prestations par les opérateurs qui se partagent le marché et ce qu'il envisage pour l'améliorer.

Mercredi 28 avril 2021,

Lors d'une visioconférence, j'ai échangé avec Madame SERRURIER et Monsieur GORIEU, membres du collectif « Oui au train de nuit » que j'avais déjà rencontrés en 2017, afin de faire un point sur l’engagement du Président de la République dans la relance des lignes de train de nuit.

J'ai relevé toutes les avancées sur ce dossier depuis 4 ans avec l’ouverture prochaine de nouvelles lignes et la rénovation et fabrication de nouveaux wagons.

Mairie CeretVendredi 2 avril 2021,

Je me suis déplacé avec mon équipe parlementaire à Céret pour y assurer une permanence parlementaire qui m'a permis de rencontrer plusieurs citoyens de la commune.

J'ai ensuite rencontré le Maire Michel COSTE et sa première adjointe Brigitte BARANOFF. Ce fut l’’occasion de faire le point sur la gestion de la crise sanitaire et les projets en lien avec la santé et le développement économique de la commune et de la communauté de communes du Vallespir.

LlauroJeudi premier avril 2021,

Dans la poursuite de mes visites communales dans les Aspres, je suis allé à Llauro où j’ai rencontré le Maire Alain BEZIAN et son premier adjoint Michel AMOROS.

Les nouveaux élus m’ont présenté les projets planifiés sur les deux prochaines années afin de revitaliser le centre du village.

Nous avons également échangé sur les difficultés rencontrées dans le cadre du débroussaillement des 50m autour des bâtis difficiles d’accès en zone montagne.

Une visite du village a conclu la rencontre.

Maire de FourquesLundi 29 mars 2021, j’étais en déplacement dans les Aspres à Terrats et à Fourques.

J’ai dans un premier temps rencontré Carine SALES, Maire de Terrats qui m’a présenté les projets de la commune et m’a alerté sur les difficultés rencontrées par les petites communes notamment en ingénierie pour répondre à des appels à projets et monter et gérer les dossiers de subvention.

La matinée s’est poursuivie avec la rencontre de Fabienne SEVILLA, maire de Fourques et la visite du centre du village. L’échange a porté sur le suivi du dossier de construction de la nouvelle école, la mise en place par la municipalité de commissions participatives citoyennes qui vont travailler pendant un an sur des projets d’amélioration du cadre de vie.

Nous avons également fait un point sur les projets d’urbanisme et la gestion de la mise en péril d’une maison.

LamanereVendredi 26 mars 2021,

Ma journée a été consacrée à une partie du Haut-Vallespir, où j’ai rencontré les maires et une partie des équipes municipales de Lamanère, Serralongue et Coustouges, en terminant par la visite de l’entreprise Création Catalane située à Saint Laurent de Cerdans.

Dans la commune de Lamanère, ville la plus au Sud de la France continentale, Gisèle JUANOLE et son équipe m’ont présenté les projets concernant la revitalisation et l’embellissement de la commune, afin de pouvoir héberger et accueillir les visiteurs et randonneurs en valorisant le patrimoine du village.

SerralongueLa matinée s’est poursuivie par la visite très intéressante de la commune de Serralongue, après une présentation détaillée du fonctionnement et des projets de la nouvelle équipe municipale, par le maire Philippe JUANOLA, ses deux adjoints et une partie des conseillers municipaux. Un point a été fait sur les projets d’urbanisme toujours en attente de la finalisation du PLU. Les élus très mobilisés dans la gestion et la promotion de leur commune et de son patrimoine espèrent une finalisation rapide de ce dossier qui permettra en accueillant une dizaine de maisons supplémentaires de consolider la population de la commune et les services publics, dont l’école composée d’une classe unique.

CoustougesL’après-midi j’ai rencontré le maire de Coustouges, Michel ANRIGO accompagné de 2 élus municipaux.

Le maire a fait un état des demandes de subvention qu’il a effectué notamment au niveau du plan de relance et a présenté les projets culturels de la commune dont le « festival 543 » de théâtre, qu’il espère pouvoir maintenir cet été, j’ai relevé avec intérêt et anecdote le nom car je suis assis à la place 543 dans l’hémicycle.

SoredeLundi 22 mars,

Je me suis déplacé à Sorède, pour y rencontrer le maire Yves PORTEIX et assurer une permanence parlementaire.

Après avoir salué l’équipe de soignants qui assurent trois fois par semaine des tests Covid dans une des salles de la mairie, la matinée a permis de faire le tour des projets de la commune et de ceux liés au territoire des Albères.

BagesVendredi 19 mars 2021,

Je me suis rendu à Bages, pour rencontrer Marie CABRERA nouvelle Maire, accompagnée de sa première adjointe Christine AURICHE.

Nous avons échangé sur le développement économique de la commune avec l’extension de certaines entreprises et sur la solidarité mise en place en collaboration avec les commerces de proximité pour faire face à la précarité de certains citoyens majorée par la crise sanitaire.

Madame CABRERA m’a ensuite présenté différents projets que porte son équipe, dans l’aménagement de voies douces, d’installations sportives et de loisirs, et de poursuite des investissements en faveur de la biodiversité, de l’économie d’énergie, et d’équipement photovoltaïques.

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